TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS

Documents nécessaires Bases legales. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Commentaires sur les contacts. Bon à savoir En cas de problème. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Commentaires généraux sur l’étape. Format « fiche de certification ».

Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Commentaires sur les résultats. Obtention du certificat de conformité environnementale. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Formulaire d’état de recensement du personnel original.

Agent du service des immatriculations Tel: Formulaire de recherche Search this site.

Instructions pour une demande de prestations: Format « fiche de certification ». Cette étape est approuvée, en attente de certification. Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Muuelle à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

eRegulations Bénin

Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou mutuelel autre document justifiant la création.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Formulaire d’état de recensement du personnel original. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une fformulaire de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Modifier cette étape dans le site d’administration. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés.

Commentaires sur les contacts. Obtention du certificat de conformité environnementale.

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation fnss Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Combien de temps ça dure? Commentaires sur les résultats. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Formulaite de détachement Certificat concernant fotmulaire prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Frmulaire du droit d’option.

Commentaires sur les conditions. Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école. Commentaires sur les bases légales.

Chef du service des immatriculations Tel: L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions. Attestation muruelle détachement Demande de pension ,utuelle vieillesse, cnxs et de survivants. Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification.

Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise mtuuelle charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Facture d’eau copie simple ou d’électricité.

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez formupaire Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».